Le projet de mise à jour du zonage d’assainissement de St Geniès Bellevue sera soumis à une enquête publique qui se déroulera du 17/03/25 à 10h00 au 01/04/25 à 17h30.
Les différentes pièces du dossier et le registre d’enquête pourront être consultés à la Mairie de St Geniès Bellevue, 25 rue principale, aux heures habituelles d’ouverture et sur le site internet de la commune.
M George MONNOT a été nommé commissaire enquêteur et se tiendra à la disposition du public à la Mairie de St Geniès Bellevue : lundi 17 mars de 10h00 à 12h00 et mardi 1er avril de 15h30 à 17h30.
Les observations pourront aussi être adressées par courrier au commissaire enquêteur en mairie ou être transmises par voie électronique à l’adresse : enquetepubliquezonage@saint-genies-bellevue.fr
Le rapport d’enquête sera disponible sur le site internet de la mairie dans un délais de 30 jours après la clôture de l’enquête. Le conseil municipal pourra ensuite délibérer pour approuver le nouveau schéma d’assainissement.
2025-01 - Arrêté ouverture d'une enquête publique CB - vu GM